Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation du site PAPILLON TRAITEUR, dont le siège social est situé [à venir] . L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU et s’engage à les respecter.
Dernière mise à jour : Mars 2025
Article 1 – Définitions
Site : désigne le site internet accessible à l’adresse https://papillon-traiteur.com/.
Utilisateur : toute personne accédant et naviguant sur le Site, à quelque titre que ce soit.
Contenu : désigne l’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, etc.).
Article 2 – Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder au Site et l’utiliser. En accédant au Site, l’Utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
Article 3 – Accès au site
L’accès au Site est ouvert à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. Le site est accessible gratuitement, hors coûts de connexion et d’abonnement à Internet. Certaines sections du site peuvent toutefois être réservées aux utilisateurs enregistrés.
Article 4 – Propriété intellectuelle
Le contenu du Site (textes, images, logos, etc.) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, ou adaptation, totale ou partielle du contenu, sans l’autorisation écrite préalable de PAPILLON TRAITEUR, est interdite et constitue une contrefaçon.
Article 5 – Données personnelles
Le site peut recueillir des données personnelles telles que le nom, l’adresse e-mail, etc. Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Pour toute demande, contactez [à venir].
Article 6 – Cookies
Le Site utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement, que l’Utilisateur doit accepter afin de garantir la meilleure expérience de navigation, et ne sont en aucun cas utilisés à des fins commerciales. L’Utilisateur peut désactiver l’utilisation des cookies dans les paramètres de son navigateur.
Les cookies sont conservés 90 jours sur l’ordinateur de l’Utilisateur, mais peuvent à tout moment être supprimés manuellement par l’Utilisateur via son navigateur.
L’Utilisateur peut vérifier le type de cookies utilisés par le Site sur https://www.cookieyes.com/fr/verificateur-de-cookies/
Article 7 – Responsabilité
L’utilisation du Site se fait sous la seule responsabilité de l’Utilisateur. PAPILLON TRAITEUR ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, y compris pertes de données ou de profit, résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site.
Article 8 – Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. PAPILLON TRAITEUR n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur disponibilité ou de leur contenu.
Article 9 – Modification des CGU
PAPILLON TRAITEUR se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. Les modifications prennent effet à compter de leur publication sur le Site.
Article 10 – Loi applicable
Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux de [Ville] seront compétents.
Article 11 – Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter Aurélie CASTOR à l’adresse suivante : [à venir].
